HAUTE GARONNE
56, rue Benjamin Baillaud | 31506 Toulouse Cedex 5 | Tél : 05 61 99 57 87 | E-mail : capeb31@capeb31.com
Accueil / Mentions légales
/ Je suis perdu !

Mentions légales

Confédération de l’Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment (Capeb),

Directeur de la publication : Elisa BLANC

Contact Technique : capeb31@capeb31.com

Si vous rencontrez un problème quelconque lors de votre navigation sur ce site, ou pour toute autre information sur le site lui-même, écrivez à 

Hébergement : le prestataire en charge de l’hébergement du site internet est la société Logica, dont le siège social est Immeuble CB16 - 17 place des Reflets - 92400 COURBEVOIE, e-mail : assistance_capeb@logica.com

Mentions contractuelles :

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Ce site internet et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la CAPEB. En conséquence, en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.

Le nom de domaine est la propriété exclusive de la CAPEB, de même que les marques et logos apparaissant sur ce site internet. Toute reproduction ou utilisation de ce nom de domaine, de ces marques ou logos, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

LIENS HYPERTEXTE

La création de liens hypertexte vers notre site internet ne peut être faite qu’avec notre autorisation écrite et préalable. Nous déclinons toute responsabilité quant au contenu de sites tiers qui seraient liés à notre site internet.

NOTICES LEGALES

Nous faisons tous nos efforts pour nous assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de notre site internet sont exactes. Toutefois, nous ne pouvons garantir que ces informations sont exactes, complètes et à jour et ainsi, nous ne fournissons aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie du site internet.

« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer vos demandes de renseignement. Les destinataires des données sont : la CAPEB 31.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au secrétariat CAPEB 31 au 0561995787.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.